Notice descriptive
- Hôpital d'Auxerre
- Archives postérieures à 1790
- Capital, immobilisations
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- Propriétés bâties et non bâties
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- Archives postérieures à 1790
H-dépôt 1 2 N 69 Escamps 1819-1935
Présentation du contenu :
Les Prés-de-Baulches (parcelles isolées), amodiation : correspondance, baux, plans (1843-1932). Les Joinchats, arpentage : procès-verbal (1863). Le Loup-Charnu (parcelles isolées), amodiation : extraits des délibérations de la commission administrative (1934). Les Saulces (parcelles isolées), aliénation pour la construction du chemin vicinal n° 12 : actes d'acquisition terrains (1902). Labourage, bornage : procès-verbal, plans (1819-1897).
Importance matérielle : 0.02 ml
Modalités d'entrée :
Dépôt du 6 juillet 2012
Activité : location / cession
Lieu : Les Prés-de-Baulches (Escamps, Yonne, France) / Les Joinchats (Escamps, Yonne, France) / Le Loup-Charnu (Escamps, Yonne, France) / Les Saulces (Escamps, Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) / Escamps (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 12
