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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
15 B 1-3 Justice seigneuriale d'Annéot 1741-1787  
Présentation du contenu :

Registres d'audience, minutes du greffe.

Importance matérielle : 0,30
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage d'Avallon

. France. Justice seigneuriale (Annéot, Yonne)
Historique de la conservation :

Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 179-180.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage d'Avallon (11 B 1-623 ; B supplément 78-123 ; B 4e supplément 74 ; B 5e supplément 86-87, 157)

Organisme : France. Justice seigneuriale (Annéot, Yonne)
Lieu : Annéot, Seigneurie d' (Yonne, France)

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