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Notice descriptive

  • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales
      • Consulat et Empire
        • Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul, puis de l'Empereur
1 M 12/3 Nomination de conseillers municipaux des villes d'Auxerre, Avallon, Joigny et Sens : décrets an XIII-1811
Commentaires :

Conformément à l'art. X du sénatus-consulte du 16 thermidor an X.

Lieu : Auxerre (Yonne, France) / Avallon (Yonne, France) / Joigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France)

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