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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
38 B 202-215 Justice seigneuriale d'Aigremont 1688-1790  
Présentation du contenu :

Registres d'audience, minutes du greffe.

Importance matérielle : 0,15
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage de Villeneuve-le-Roi

. France. Justice seigneuriale (Aigremont, Yonne)
Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 383.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Villeneuve-le-Roi : 37 B 1-281

Organisme : France. Justice seigneuriale (Aigremont, Yonne)
Lieu : Aigremont, Seigneurie d' (Yonne, France)

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