Notice descriptive
- Hôpital de Saint-Fargeau
- Archives postérieures à 1790
- Capital et immobilisation
- Saint-Fargeau
- Capital et immobilisation
- Archives postérieures à 1790
H-dépôt 16 2 N 2 Biens non bâtis, amodiation an IV-1960
Présentation du contenu :
Perception du droit de péage sur le champ de foire : correspondance, cahiers des charges, baux (1831-1893). Vignes du climat de Jérusalem : actes notariés (1812-1817). Terres et prés : correspondance, cahier des charges, baux (an X-1899, 1941-1960). Prés proches de la porte Saint-Martin : actes notariés, plan (an IV-1850).
Sujet : droit de place
Activité : recouvrement
Lieu : Saint-Fargeau, Champ de foire de (Yonne, France)
Bâtiment : Saint-Fargeau (Yonne, France) -- Porte Saint-Martin
