Rechercher

Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
44 B 1-134 Justice seigneuriale d'Ancy-le-Franc et Cusy 1683-1790  
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre

. France. Justice seigneuriale d'Ancy-le-Franc et Cusy (Ancy-le-Franc, Yonne)
Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Présentation du contenu :

Registres d'audiences, minutes du greffe,, un registre des mercuriales des grains des foires et marchés d'Ancy-le-Franc.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 511-521.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)

Organisme : France. Justice seigneuriale d'Ancy-le-Franc et Cusy (Ancy-le-Franc, Yonne)
Lieu : Ancy-le-Franc et Cusy, Seigneurie d' (Ancy-le-Franc, Yonne, France)

Iconographies

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

Les Autres Sites du Département

Plan Synthétique du Portail Départemental