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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
9 B 60 Bailliage seigneurial d'Aucep 1783-1790  
Importance matérielle : 0,01
Présentation du producteur :

Juridiction seigneuriale, elle ressortissait au bailliage principal d'Auxerre

. France. Bailliage seigneurial d'Aucep (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne)
Historique de la conservation :

Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Présentation du contenu :

Registres des audiences.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 46.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.

Organisme : France. Bailliage seigneurial d'Aucep (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne)
Lieu : Aucep, Seigneurie d' (Saint-Bris-le-Vineux, Yonne, France)

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