Notice descriptive
- Dons et legs
- Autorisations
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Aux communes
- Libéralités consenties à des collectivités situées dans le département
- Autorisations
4 O 294 / 4 O 311, V 80 Mont-Saint-Sulpice 1848-1926
Chanvin, Edme [date du testament : 1838] : commune (1848-1904). Lafaist, Charles [date du testament : 1847] : bureau de bienfaisance (1849-1858). Meigne veuve Jeannelle : fabrique, [dossier vide] (1864-1868). Brunot, Pierre Modeste [date du testament : 1862] : bureau de bienfaisance (1869-1870). Gamard, Euphémie épouse Lemoine [date du testament : 1868] : fabrique (1869-1870). Clérin, Anastasie (en religion soeur Bernard) [date du testament : 1878] : bureau de bienfaisance, fabrique (1878). Gamard, Edme Narcisse, Gamard, Louise Augustine son épouse [date de la donation : 1881] : commune (1881-1882). Pezé, Marie Madeleine veuve Royer [date du testament : 1875] : bureau de bienfaisance (1883-1884). Saulnier : bureau de bienfaisance (1885). Sautumier : bureau de bienfaisance (1889-1893). Boivin, Atanaïs épouse Gautherin [date du testament : 1893] : fabrique (1896-1906). Acard, Pierre Paul Théophile (curé) [date de la donation : 1899] : fabrique (1899-1900). Rémont, Adélaïde veuve Thierriat [date du testament : 1903] : fabrique (1903-1904). Gautherin, Théodorine Éléonore Euphrasie [date du testament : 1910] : bureau de bienfaisance (1925-1926).
