Notice descriptive
- Personnel administratif
- Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales
- Monarchie de Juillet
- Régime de la loi du 21 mars 1831
- Maires et adjoints nommés en 1831
- Régime de la loi du 21 mars 1831
- Monarchie de Juillet
- Maires et adjoints, conseillers municipaux, membres des commissions municipales et des délégations spéciales
1 M 12/101 Auxerre, Avallon, Joigny, Sens, Tonnerre et Villeneuve-le-Roi, à la nomination du Roi 1831-1833
Présentation du contenu :
En tête de ce dossier, les arrêtés collectifs suspendant pour refus ou non prestation de serment de 32 conseillers municipaux.
Lieu : Auxerre (Yonne, France) / Avallon (Yonne, France) / Joigny (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Tonnerre (Yonne, France) / Villeneuve-le-Roi (Yonne, France) / Villeneuve-sur-Yonne (Yonne, France)
