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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
33 B 34-38 Justice seigneuriale d'Arthonnay 1782-1790  
Importance matérielle : 0,10
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage principal de Troyes

. France. Justice seigneuriale (Arthonnay, Yonne)
Historique de la conservation :

Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Présentation du contenu :

Registres et des minutes du greffe.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 310.

,
Sources complémentaires externes :

Troyes, archives départementales de l'Aube : bailliage de Troyes, 1 B 1-1046, 1068-2976

Organisme : France. Justice seigneuriale (Arthonnay, Yonne)
Lieu : Arthonnay, Seigneurie d' (Yonne, France)

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