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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales
9 B 1-22 ter ; B 5e supplément 83 Justice seigneuriale d'Accolay 1729-1790  
Présentation du contenu :

Registres d'audience, minutes du greffe.

Importance matérielle : 0,40
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage d'Auxerre

. France. Justice seigneuriale (Accolay, Yonne)
Historique de la conservation :

9 B 1-22 ter : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

B 5e supplément 83 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

Instrument(s) de recherche :

9 B 1-22 ter : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 44-45.

B 5e supplément 83 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 7.

,
Sources complémentaires internes :

Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.

Organisme : France. Justice seigneuriale (Accolay, Yonne)
Lieu : Accolay, Seigneurie d' (Yonne, France)

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