Notice descriptive
- Les Sièges (E-dépôt 395)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- Travaux publics et voirie en général
- Chemins communaux, ruraux, vicinaux
- Travaux publics et voirie en général
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
- Archives postérieures à 1789
E-dépôt 395 1 O 8 Chemins vicinaux. 1829-1892
Entretien : devis, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux effectués par l'entrepreneur, procès-verbaux de réception (1829). Chemin vicinal ordinaire n° 4 des Sièges à Rigny-le-Ferron, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1868). Chemin vicinal ordinaire n° 5 des Sièges à Foissy, construction : état des propriétés à acquérir, actes d'acquisition de terrains (1875). Chemin vicinal ordinaire n° 6 des Sièges aux Bois-Communaux, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1866-1874). Chemin vicinal ordinaire n° 7 des Sièges à Vareilles, construction : correspondance, état des propriétés à acquérir, actes d'acquisitions de terrains (1891-1893). Chemin vicinal ordinaire n° 8 des Sièges à Coulours, construction : état des propriétés à acquérir, état des indemnités à verser, actes d'acquisitions de terrains (1891-1892).
