Arrêté du baron d'Ulm portant nomination pour l'arrondissement de Sens : Firmin, Jean Claude Jossey et Billebault ; pour l'arrondissement de Joigny : Saubrier-Monmarin, Charles Joachim Charié et Thiébault ; pour l'arrondissement d'Auxerre : Antoine François Bazin, avocat, Soufflot-Magny et Faton, substitut du procureur impérial ; pour l'arrondissement de Tonnerre : Guillaume François Martin Desprez de Quincy, Campenon et Charles Henri Daret-Derville ; pour l'arrondissement d'Avallon : Houdaille, Edme Jean Vaury et Andoche Febvre (21 avril 1814).
Ordonnances nommant André Pillon, Étienne Chevalier, juges de paix, Antoine François Bazin, avocat, Laurent François Condaminé, Charles Michel Cordier de Vallery, marquis Louis Thévenin de Tanlay, en remplacement de Jacques Laurent Legry, Jean-Philippe Choslin, Guy Arrault et Bourgeois, décédés, et Duffour, démissionnaire (27 septembre 1814).
Contient également des listes de présentation.