Villiers-Tournoi (Massangis, Yonne, France)
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Liste des notices
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- 2 O 2298 Eau : travaux pour recherche d'une source (1861-1862), acquisition de la source de Villiers-Tournois (1894), travaux d'adduction et de distribution d'eau (1929-1943) 1861-1943
- 2 O 2299 Biens communaux, bois et revenus : contestation d'un droit de pacage dans le bois de « Champ-live » (1808), demande d'autorisation de se réunir aux communes de Lisle, Civry, Dissangis pour plaider contre les communes usageant dans la forêt d'Hervaux (1834-1835), remboursement des coupes de réserves d'Hervaux (1920), assignation de la commune par les héritiers Rétif pour reconstruction d'une passerelle public (1833-1834), échange de terrains (1842), Contestations relatives à diverses propriétés (1852-1868), Concession d'une droit de mitoyenneté (1864), usurpation d'un terrain communal (1878), acquisition de 2 parcelles pour établissement d'un passage (1889), 1 plan, aliénation d'une parcelle (1894), acquisitions de terrains (1904-1910), Location de la propriété de Villiers-Tournois (1932-1933) Vaines pâture (1818-1919) 1808-1933
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