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Notaires : minutes et protocolesNombre de notices : 144

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Dates

Critère(s) de recherche: Avallon

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Avallon
      Lieu : Avallon (Yonne, France)

      • E 437 Comptes de la bourse commune de la compagnie des notaires d'Avallon, rendus par Me Malot, receveur. 1772-1784
        Présentation du contenu :

        Compte des recettes et dépenses. Les recettes sont formées par une taxe de cinq sous par acte en minute, et d'un sou par acte en brevet.

        Présentation du producteur :

        Compagnie des notaires d'Avallon est instituée à partir de 1772.

        . Compagnie des notaires (Avallon, Yonne)
        Organisme : Compagnie des notaires (Avallon, Yonne)

        • Soliveau : protocoles
          Présentation du producteur :

          Notaire royal à Avallon

          Personne : Soliveau

          • E 438 * 1498-1514
            Présentation du contenu :

            Contient notamment : transactions foncières à Auxerre, Avallon, Bazarne, Coulanges-les-Vineuses, Chastellux, Cussy-les-Forges, Island, Quarré-les-Tombes, Saint-Germain-des-Champs, concernant, la plupart, messire Philippe, seigneur de Chastellux ; — transaction entre Mre Lucas, seigneur de Vézigneux, et Mre Philippe de Chastellux, sur des intérêts pécuniaires ; — vente par le seigneur de Chastellux à Hubert Galyer, maître des forges de Crain, de 60 arpents de bois, finage de Châtel-Censoir, au Bois-Rigault, pour 48 livres ; — affranchissement de deux habitants d'Athie, serfs, moyennant100 livres ; — abandon de droits de main-morte en faveur de Jean Duban, en considération de ses bons services ; — contrat de mariage de messire Guillaume de Barges, écuyer, avec Magdeleine Compaing, dite de Champignolles, chacun pour ses droits respectifs.

            Registre : Oui

          • E 439 * 1527-1530
            Présentation du contenu :

            Contient notamment : transactions foncières sur les communes d'Avallon, Annéot, Domecy-sur-le-Vault, Island, Le Vault-de-Lugny, Menade ; — entre la veuve du sieur Parceval, de Sauvigny-le-Bois, et Pierre Garry, dudit lieu, pour raison de l'homicide commis sur le défunt par Garry, par laquelle transaction ce dernier est obligé à payer 300 livres de dommages et intérêts aux enfants Parceval, et 200 livres à sa veuve, et à faire célébrer des services religieux ; Garry a obtenu ensuite des lettres de grâce du Roi ; — cession par Simon Tribouillard à noble Sébastien de Vézigneux, seigneur d'Island, de tout le droit qu'il avait sur l'étang des Forestiers et sur le moulin d'Island ; — procuration par Michel de Chaulgy, seigneur de Sauvigny-le-Bois, pour plaider devant le bailli d'Autun contre Jean Robelin ; — contrat de mariage de Jehan Ozenier, de Saint-Père-sous-Vézelay, avec Françoise Gillet. Dot : 40 livres tournois et deux robes, l'une rouge et l'autre noire, doublées de frise, un chaperon, un lit comme à fille de bonne maison appartient. — Acquisition par Louis Robert, seigneur de Domecy-sur-le-Vault, d'une pièce de pré au même lieu, sur Pierre Bollot.

            Registre : Oui



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