Présentation du fonds

• Répertoire méthodique
• par Jean-Luc Benoit, adjoint territorial du patrimoine principal de 2e classe, chargé de classement ; sous la direction de Anne-Marie Bruleaux conservateur général du patrimoine, directrice des archives départementales de l’Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2018
• Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives14/02/2020

• Contexte

• Nom du producteur

  France. Bureau de l'enregistrement (Vézelay, Yonne) ; France. Bureau de l'enregistrement (Vézelay, Yonne)

• Présentation du producteur

  Le bureau de Vézelay a été créé le 9 juillet 1791 à la suite du bureau de contrôle des actes. Il a été absorbé par celui d'Avallon le 12 mars 1953.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Les typologies les plus notables sont :

  - les actes civils publics : 3 Q 9852-10022 (1789-1899), 3 Q 14512-14582 (1899-1953) ;

  - les tables des décès : 3 Q 9814-9817 (1792-1825) ; les tables de successions et absences : 3 Q 9818-9823 (1824-1894), 3 Q 14497-14501 (1895-1962) ;

  - les déclarations des mutations par décès : 3 Q 10072-10140 (1789-1898), 3 Q 14594-14656 (1898-1953).

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques. Archives publiques

• Modalités de reproduction

  Conformément au règlement de la salle de lecture.