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Les Archives Départementales

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Minutier de la chambre des notaires de l'arrondissement de SensNombre de notices : 1348

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du jeudi 3 décembre 2015. Date de l'export : mardi 16 février 2016 (18:13 h)
  • Contexte

  • Modalités d'entrée

    Versement à une date indéterminée.

  • Contenu et structure

  • Mode de classement

    Présentation méthodique par ordre alphabétique des résidences, puis des noms de notaires. Au sein d'un même exercice, les minutes sont présentées avant les répertoires.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique

    Archives publiques


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