Présentation des notices

• Archives communales postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics et voirie en général

      Sujet : réseau routier

      
      
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        E-dépôt 6 1 O 20 Chemin de grande communication n°12, rectification et amélioration de la visibilité : plan parcellaire, état des propriétés à acquérir, arrêté, notifications et récépissé de notification, extrait d'un registre de délibérations, minute notariale 1936-1946

        Sujet : route départementale

        Activité : aménagement

        Lieu : Chemin de grande communication n° 12 (Yonne, France) -- Ancy-le-Franc