Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2012
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:20 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Châtel-Gérard (Yonne) ; Châtel-Gérard (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Châtel-Gérard dépendait du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage d'Avallon et était siège d'une châtellenie royale. En 1790, érigée en commune, Châtel-Gérard devient chef-lieu de canton, prenant momentanément le nom de Gérard, et relevant du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 6 octobre 1976 et 4 juillet 2011.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Châtel-Gérard en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques