Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé de la sous-série E-dépôt 110
• Céline Cros
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2023
• Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

• Contexte

• Nom du producteur

  Civry-sur-Serein (Massangis, Yonne, France ; commune)

• Modalités d'entrée

  Dépôt du 9 avril 2013

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Civry-sur-Serein en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Mode de classement

  Classement réalisé en application de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement et cadre de classement des archives communales.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques