Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics et voirie en général
      • Chemins communaux, vicinaux, ruraux
        • Chemins ruraux

          Sujet : chemin rural

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            E-dépôt 255 1 O 16 Chemin rural n° 6 de Serbonnes à Pont-sur-Yonne, rectification du tracé : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant l'acquisition de terrains, actes d'acquisition de terrains, procès-verbal de réception provisoire de travaux 1906

            Activité : aménagement

            Lieu : Chemin rural n° 6 (Yonne, France) -- Michery