Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux

    Sujet : biens communaux

    
    
    • Eaux

      Sujet : eaux

      Activité : construction

      
      
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        E-dépôt 307 2 N 2 Mares 1901-1927

        Présentation du contenu :

        Mare de la Tuilerie, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, cahier des charges, devis, plans (1904). Mare de la rue-Feuillée, curage : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, factures (1904-1917). Mare aux canes, curage : procès-verbal d'adjudication (1901-1903). Mare de la rue-Rabé, curage : cahier des charges, soumission (1927).

        Sujet : nappe d'eau

        Lieu : La Tuilerie (Pontigny, Yonne, France)