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Les Archives Départementales

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PontignyNombre de notices : 88

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Critère(s) de recherche: Route nationale 77 (France) -- Pontigny (Yonne)

Sommaire

 

Présentation des notices

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    • Archives postérieures à 1789
        • Édifices communaux, monuments et établissements publics
            • Édifices publics
              • E-dépôt 307 1 M 3 Logement pour les voyageurs indigents, construction : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, autorisation préfectorale de prélèvement de fonds 1890
                Lieu : Route nationale 77 (France) -- Pontigny (Yonne)

            • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
                • Travaux publics et voirie en général
                    • Chemins de petite, moyenne, grande communication
                      • E-dépôt 307 1 O 7 Route nationale n° 77 1816-1912
                        Présentation du contenu :

                        Entretien : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, actes d'acquisition de terrains (1861-1912). Alignement, contentieux pour anticipation sur le domaine public : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal, arrêtés municipaux, plans, rapports de l'ingénieur divisionnaire des Ponts-et-chaussées, recherche de jurisprudence (1816-1874). Délimitation : correspondance, rapport de l'ingénieur divisionnaire (1869-1910).

                        Sujet : contentieux administratif / route nationale
                        Lieu : Route nationale 77 (France) -- Pontigny (Yonne)



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