Présentation des notices

• Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
    • Travaux publics et voirie en général

      Sujet : réseau routier

      
      
      • Chemins communaux, ruraux, vicinaux

        Sujet : chemin rural

        
        
        • Chemins vicinaux
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            E-dépôt 363 1 O 8 / 4 E 346 O 1 Chemin vicinal ordinaire n° 2. 1877-1902

            Présentation du contenu :

            Construction : correspondance (1877). Alignement : actes d'acquisition de terrains (1898). Élargissement : correspondance, actes d'acquisition de terrains (1902). Caniveaux pavés, construction : extraits des délibérations du conseil municipal, rapports des agents voyers, procès-verbal d'adjudication des travaux à exécuter, actes d'engagement des entrepreneurs (1897).

            Lieu : Chemin vicinal ordinaire n° 2 (Yonne, France) -- Sainte-Pallaye