Présentation des notices

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  Archives postérieures à 1790 1703 - 1970

  Importance matérielle : 25.12

  
  
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    Capital, immobilisations 1703 - 1951

    Importance matérielle : 2.72

    
    
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      Propriétés 1789 - 1935

      Importance matérielle : 1.93

      
      
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        Propriétés bâties et non bâties 1789 - 1935

        Importance matérielle : 1.37

        Classement :

        Afin de faciliter les recherches et l'intégration cohérente des documents déposés le 6 juillet 2012, les dossiers de gestion du patrimoine bâti et non bâti, anciennement cotés H-dépôt 1 2 N 2-11, ont été reclassés par type de biens et par emplacement géographique.

        Sujet : domaine immobilier

        
        
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          Domaines agricoles 1789 - 1935

          Importance matérielle : 1.15

          
          
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            Brienon-sur-Armançon 1812 - 1920

            Importance matérielle : 0.06

            Lieu : Brienon-sur-Armançon (Yonne, France)

            
            
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              Labourages 1823 - 1838

              Importance matérielle : 0.04

              
              
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                H-dépôt 1 2 N 63 / H-dépôt 1 2 N 3 / H-dépôt 1 2 N 9 / H-DÉPÔT 1 2 N 11 Domaine des Isles 1823-1838

                Présentation du contenu :

                Acquisition : correspondance, titres anciens (1791-1828). Bornage et arpentage : correspondance, procès-verbaux (1820-1899). Amodiation : correspondance, état des lieux, bordereaux de créances, cahiers des charges, baux, affiche (1851-1912). Drainage de pièces de terre : correspondance, avant-métré, détail estimatif, rapports de l'ingénieur, état des drains posés, plans (1878-1880). Parcelles du Chemin des Vaches, acquisition et agrégation au domaine : correspondance, arrêté préfectoral, acte notarié (1855-1856).

                Importance matérielle : 0.02 ml

                Ancienne(s) cote(s) : H-DÉPÔT 1 2 N 11

                Activité : acquisition / bornage / location

                Lieu : Brienon-sur-Armançon (Yonne, France) -- Chemin des vaches / Les Îles (Brienon-sur-Armançon, Yonne, France)