Présentation des notices

• Ancien hôpital ([1649]-1749)
  • Titres de propriétés

    Sujet : domaine immobilier / recette non fiscale

    
    
    • Domaines et rentes
      • Domaines
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          H-dépôt 5 I B 4 Biens bâtis et non bâtis situés à Cravant. - Bâtiment rue du Mas de Bognielle, amodiation : contrat (1690). Vigne au lieu-dit du Tartre et verger tenant aux fortifications, contentieux contre plusieurs pour défaut de paiement de loyers : exploits d'huissiers, requêtes, mémoires, sentence (1656-1730). 1656-1730

          Sujet : affaire civile

          Activité : location

          Lieu : Cravant (Yonne, France) -- Rue du Mas de Bognielle

          
          
• Nouvel hôpital (1749-1789)
  • Titres de propriétés
    • Domaines et rentes

      Sujet : domaine immobilier / recette non fiscale

      
      
      • Domaines

        Activité : location

        
        
        • Biens bâtis
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            H-dépôt 5 II B 9 Cravant. - Cave, amodiation : baux (1764-1773). Maison dans le cul de sac aboutissant à la Grande-Rue, amodiation : baux (1756-1783). Maison Grande-Rue, contentieux contre Louis Séry, huissier à Cravant, pour défaut de paiement de loyers : assignation, mémoire, supplique, sentence (1787). Maison rue Maison-Dieu, amodiation : baux (1748-1762). Rue du Mas de Bognielle, amodiation : baux (1734-1771). Maison rue de la Porte d'Arbault, amodiation : baux, reconnaissances de rentes, sentence (1715-1783). Maison proche le pré de la Gravelle, amodiation : baux, mémoire, appointements (1732-1762). 1732-1787

            Sujet : affaire civile

            Lieu : Cravant (Yonne, France) -- Grande-Rue / Cravant (Yonne, France) -- Rue Maison-Dieu / Cravant (Yonne, France) -- Rue du Mas de Bognielle / Cravant (Yonne, France) -- Rue de la Porte d'Arbault