Date(s) : 0819-2022 |
Niveau de description : Groupe de fonds |
Importance matérielle (mètres linéaires) : 0 ml |
Versements, dons, legs, dépôts et achats
Dans son état actuel, le présent état général des fonds des archives départementales de l'Yonne ne couvre pas les séries ou sous-séries suivantes :
- 4 M (distinctions honorifiques, 1800-1940) ;
- N (administration et comptabilité départementales, 1800-1940) à l'exception de la sous-série 4 N (Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture, 1780-1953) ;
- 1 O (généralités et affaires inter-communales, 1800-1940) et 3 O (voirie vicinale, 1800-1940) ;
- 2 P (contributions directes, 1800-1940), 4 P (contributions indirectes, 1800-1940), 5 P (douanes, 1800-1940), 6 P (postes et télécommunications, 1800-1940) ;
- 2 Q (domaines, jusqu'en 1940) à l'exception des archives liées à la séparation des Églises et de l'État en application des lois du 9 décembre 1905 et 13 avril 1908 ;
- S (travaux publics et transports, 1800-1940) ;
- T (enseignement général, affaires culturelles, sports, 1800-1940) ;
- X (assistance et prévoyance sociales, 1800-1940).
- 3 Fi à 19 Fi, 22 Fi à 24 Fi, 26 Fi à 31 Fi, 33 Fi et suivants (documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire) ;
- AV (documents sonores et audiovisuels entrés par voie extraordinaire) ;
- Mi (reproductions sous forme de microformes) ;
- Ph (reproductions de documents d'archives sous forme de tirage photographiques) ;
- Num (reproductions de documents d'archives sur support informatique).