Les Archives Départementales
Critère(s) de recherche:
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Pierre Mercier, est domiciliée 57, rue de la Porte-d'en-Haut à Brienon-sur-Armançon.
Versements du 19 septembre 1956 (3 E 8/1-72), du 17 février 1975 (3 E 39/1-433), à une date non déterminée (3 E 87/1-151) et du 30 novembre 1984 (3 E 89/1-224).
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 8, 3 E 39, 3 E 87 et 3 E 89 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.
Les articles suivants, déclarés réservés lors de leur versement, ne figurent pas au présent répertoire : 3 E 89/5, 3 E 89/13, 3 E 87/16-18, 3 E 87/65, 141, 143-145, 147 et 3 E 87/150.
Réalisé avec Ligeo Archives