Notice descriptive
- Hôpital de Sens
- Archives postérieures à 1789
- Hôpital
- Capital, immobilisation
- Propriétés
- Propriétés bâties et non bâties
- Domaines agricoles
- Propriétés bâties et non bâties
- Propriétés
- Capital, immobilisation
- Hôpital
- Archives postérieures à 1789
H-dépôt 4 VII 2 N 123 Villemanoche 1792-1961
Présentation du contenu :
Arpentage général : procès-verbal (1792). Bornage, reconnaissance : procès-verbal (1849, 1858, 1895). Amodiation : baux (an IV-1840). Contentieux avec Étienne Grappin, vigneron demeurant à Villemanoche, pour usurpation de terrains : acte notarié (1811). Cession : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbal d'enquête commodo-incommodo, procès-verbal d'estimation, actes notariés (1892-1961).
Importance matérielle : 0.05 ml
Sujet : contentieux administratif / contentieux administratif
Activité : arpentage / location / cession / enquête publique
Lieu : Villemanoche (Yonne, France)
