Notice descriptive
- Hôpital d'Auxerre
- Archives postérieures à 1790
- Capital, immobilisations
- Propriétés
- Propriétés bâties et non bâties
H-dépôt 1 2 N 82 / H-dépôt 1 2 N 4 / H-dépôt 1 2 N 10 Mont-Saint-Sulpice (labourage) 1790-1922
Présentation du contenu : Amodiation : baux, cahiers des charges, plans (1790-1911). Aliénation : extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbal estimatif, acte notarié (1922).
Importance matérielle : 0.02 ml
Activité : location / cession
Lieu : Mont-Saint-Sulpice (Yonne, France)