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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Hôpital d'Auxerre
    • Archives postérieures à 1790
      • Capital, immobilisations
        • Propriétés
          • Propriétés bâties et non bâties
            • Domaines agricoles
              • Brienon-sur-Armançon

H-dépôt 1 2 N 64 / H-dépôt 1 2 N 9 / H-dépôt 1 2 N 11 Parcelles isolées 1812-1920

Présentation du contenu :

Aliénation pour construction de chemins : correspondance, extraits des délibérations de la commission administrative, procès-verbaux d'enquête commodo-incommodo, actes administratifs de vente (1865-1917). Prairie de Bouy-Vieux, amodiation : correspondance, arrêtés préfectoraux (1812-1813). Parcelle du Faubourg du Haut, aliénation : acte notarié (1920).

Importance matérielle : 0.02 ml
Activité : cession / location
Lieu : Brienon-sur-Armançon (Yonne, France) -- Faubourg du Haut / Bouy-Vieux (Brienon-sur-Armançon, Yonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Hôpital d'Auxerre

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