Seignelay
Seignelay est une commune française, située dans le département de l'Yonne et la région Bourgogne.
Site : http://seignelay89.blogspot.com/
Démographie
- Population : 1587 habitants
source : DBpedia
La commune sur Cassini.ehess.fr
Identité
Commune actuelle : Seignelay
Diocèse (jusqu'en 1790) : Auxerre
Archiprêtré ou doyenné (jusqu'en 1790) : Saint-Bris
Bailliage (jusqu'en 1790) : Villeneuve-le-Roi
Election ou recette (jusqu'en 1790) : Auxerre
Grenier à sel (jusqu'en 1790) : Seignelay
Arrondissement ou bureau intermédiaire (1788-1789) : -
District (1790-An III) : Auxerre
Arrondissement : Auxerre (1801-1926), Auxerre (depuis 1926)
Cantons : Seignelay (1790-An VIII), Seignelay (1801-1973), Seignelay (1973-2014), Saint-Florentin (depuis 2015)
Autres noms : -
Lieu-dit : -
Paroisse : -
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Liste des formulaires
Liste des notices
- Catalogue des sceaux des archives de l'Yonne : sceaux conservés dans les fonds des établissements cisterciens, grandmontains et prémontrés
- H 1215-1 (1/1) Sceau d'Aswalo, seigneur de Seignelay [vers 1130]
- H 1259-1 (1/1) Sceau d'Aswalo II, seigneur de Seignelay 1183
- H 1502-1 (1/1) Sceau de Daimbert II, seigneur de Seignelay 22 juillet 1202
- H 1532-4 (1/1) Sceau d'Étienne Ier, seigneur de Seignelay 1224
- H 1262-1 (1/1) Sceu d'Étienne II, seigneur de Seignelay 1306
- H 1443-5 (1/1) Sceau de Jean Ier, seigneur de Seignelay Iernovembre 1276
- H 1443-5 bis (1/1) Contre-sceau de Jean, Ier seigneur de Seignelay Iernovembre 1276
- H 1532-36 (1/1) Sceau de Philippe de Savoisy, seigneur de Seignelay 27 août 1398
- H 1262-2 (1/1) Sceau de la prévôté de Seignelay mai 1316
- H 1262-2 bis (1/1) Contre-sceau de la prévôté de Seignelay mai 1316
- H 1406-7 (1/1) Sceau d'Hugues de Montaigu, évêque d'Auxerre 31 août 1126
- Nouvelle bibliothèque historique
- 4 RES 77 Consultation pour la famille de Montmorency et les religieuses de Nevers établies à Seignelay / J-B. Duvergier. [1878]
- 4 RES 997 Mémoire sur le bureau de bienfaisance de Seignelay son orgine et ses droits sur la maison qu'il occupe / Maximilien Quantin. 1875
- 8 RES 26-1 Mémoires historiques sur la ville de Seignelay, département de l'Yonne, depuis sa fondation au VIIIe siècle jusqu'en 1830. 1 / Henry, V. - B. (curé-doyen de Quarré-les-Tombes). 1833
- 8 RES 26-2 Mémoires historiques sur la ville de Seignelay, département de l'Yonne, depuis sa fondation au VIIIe siècle jusqu'en 1830. 2 / Henry, Waast-Barthelemi (curé-doyen de Quarré-les-Tombes, Chanoine honoraire de la Métropole de Sens et membres de plusieurs sociétés savantes) / . 1833
- 8 RES 236 Expo Seignelay 1983 : Colbert et Seignelay - Tricentenaire de la mort de Colbert. 1983
- 8 RES 237 Expo Seignelay 1960 : Colbert et Seignelay sous l'Ancien Régime. 1960
- 8 RES 268 Deux heures à Seignelay chez Colbert avec Louis XIV. 1921
- 8 RES 466 L'orgue de l'église Saint-Martial de Seignelay / Henri Villetard. 1929
- 8 RES 587 Colbertina. Le tricentenaire de Colbert à Seignelay / l'abbé Henri Villetard, curé-doyen de Seignelay, lauréat de l'Institut et officier d'Académie. 1921
- 8 RES 857 Les halles en bois de Seignelay (Yonne) / Abbé Henri Villetard. 1935
- 8 RES 858 Dix lettres inédites de J. B. Colbert au Bailli de Seignelay / Villetard, Henri. 1949
- 8 RES 866 Étude Agronomique des Terres de la commune de Seignelay et carte agronomique / Ch. Brioux, Ingénieur agronome. 1897
- BROCH 6 Viator : medieval and renaissance studies volume 10 (1979) / Constance B. Bouchard. 1979
- BROCH 189 Familles Huré, Ansel, Brisset et Bourasset / Dominique Jacques Jalabert. -s.d
- BROCH 354 Deux bourguignons au service du roi de France (1355-1420). La vie politique de Philippe et de Charles de Savoisy / Henri Forestier. 1926
- BROCH 801 Rapport de la commission de l'enseignement agricole au concours de Seignelay / Pierre Antoine de Bogard. 1879
- BROCH 1020 Le trésor du château de Seignelay : un cas de suggestion collective, 1780 / Henri Forestier. 1935
- BROCH 1166 Aux habitants de Seignelay / Bais. 1870
- BROCH 1601 Promenade à Seignelay dans les années 60 ! / Fabienne Raphoz 2017
- Intendance de Bourgogne (1601-1800)
- C 24 Seignelay XVIIIe s.-XVIIIe s.
- C 24-1 / PLAN 89-1 Élévation, coupe et profil du comble en dôme, dôme et lanterne de la tour de l'église paroissiale de Seignelay. 1775
- C 28 Dossier général 1742-1789
- C 28-1 / PLAN 92-1 Plan figuré des environs du village des Châtelaines, route d'Avallon à Lormes. XVIIIe siècle
- C 30-14 / PLAN 105 Plan du chemin du Foulon à Seignelay. / Lejolivet, sous-ingénieur des Ponts et Chaussées. 1756
- Intendance de Paris
- Montmorency
- Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
- Seignelay 1397-1792
- Assemblée des paroissiens : procès-verbaux 1719-1781
- G 2485 * 1719-1736 1719-1736
- G 2486 * 1737-1778 1737-1778
- G 2487 * 1778-1781 1778-1781
- G 2488 Titres généraux 1583-1792
- G 2489 Testaments et fondations pieuses 1397-1780
- 1 J 765 Conseil de fabrique : procès-verbaux de réunion 1693-1798
- Abbaye Saint-Jean-lès-Sens
- Abbaye Saint-Germain d'Auxerre
- H 1004 « Inventaire général ou extrait des titres de la manse abbatiale, jusqu’en mai 1773. » 1238-1789
- H 1127 / PLAN 521 Plan et figure des héritages qui ont été enclavés dans le parc de Seignelay et dépendant des finages et justices de Gurgy et d'Héry / Petit Marain, arpenteur juré ; Caillat Louis, arpenteur juré. 1688
- H 1182-2 / PLAN 539-2 Plan et figure du Clos de S[ain]t-Germain appartenant à M. l'abbé de S[ain]t-Germain d'Auxerre, situé sur le finage de Seignelay et proche du bourg dudit Seignelay. / Joinon Edme, arpenteur royal. 1780
- Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
- Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
- H 1406-7 Chirographe de Bertrand de Seignelay par lequel, du consentement de sa femme et de ses enfants, il abandonne aux moines de Pontigny le cens de son jardin de Sainte-Procaire qu'ils tiennent de lui, et celui des prairies achetées par eux à divers paysans, ainsi que la pleine propriété de celles qu'ils ont créées en sa terre. Fait en présence d'Hugues, évêque d'Auxerre (donné à Seignelay). 1126
- H 1513 * Cueillerets ou mémoires de ceux qui ont payé leurs censives sur le finage de Pontigny, durant les années 1728, 1729, 1730, 1731, 1732, 1733 1728-1733
- H 1538 * Cueilleret des censives annuelles dues à l'abbaye de Pontigny sur le finage de Venouse. 1748-1789
- Abbaye Saint-Julien d'Auxerre
- Abbaye Notre-Dame-des-Isles
- FRAD089_1500W
- 1500W382/1 Page de garde 1866
- 1500W382/2 Procès-verbal du tracé des alignements 1866
- 1500W382/3 Procès-verbal du tracé des alignements 1866
- 1500W382/4 Procès-verbal du tracé des alignements 1866
- 1500W382/5 Procès-verbal du tracé des alignements 1866
- 1500W382/6 Plan général 1866
- 1500W382/7 1ère feuille 1866
- 1500W382/8 2e feuille 1866
- 1500W382/9 3e feuille 1866
- 1500W382/10 4e feuille 1866
- 1500W382/11 5e feuille 1866
- 1500W382/12 6e feuille 1866
- 1500W382/13 7e feuille 1866
- 1500W382/14 8e feuille 1866
- 1500W382/15 9e feuille 1866
- 1500W382/16 10e feuille 1866
- 1500W382/17 11e feuille 1866
- 1500W382/18 12e feuille 1866
- 1500W382/19 Tableau des rues et autres voies publiques 1866
- 1500W382/20 Tableau des rues et autres voies publiques 1866
- 1500W382/21 Tableau des rues et autres voies publiques 1866
- 1500W382/22 Tableau des rues et autres voies publiques 1866
- Personnel administratif
- 1 M 12/5 Renouvellement [de 1808] des maires et adjoints. Propositions des sous-préfets, en exécution du décret du 15 avril 1806, pour certaines communes de l'arrondissement d'Auxerre (cantons de Chablis, Coulanges-sur-Yonne, Coulanges-la-Vineuse, Ligny-le-Châtel, Seignelay et Vermenton) et pour les communes des arrondissements d'Avallon, Joigny, Sens et Tonnerre 1807
- 1 M 12/18 P-V an VIII-1814
- 1 M 12/36 S 21 mai 1815
- 1 M 12/198 Procès-verbaux d'installation et de prestation de serment des maires, adjoints et membres des conseils municipaux 1816-1828
- 1 M 12/89 Saint-Sauveur. Seignelay 1830-1831
- 1 M 12/124 1850-1851 1850-1851
- 1 M 12/131 Maires et adjoints à la nomination du Préfet : liste. Correspondance du Préfet, notamment avec les sous-préfets et les juges de paix 1852
- 1 M 12/135 À la nomination de l'Empereur 1855
- 1 M 12/136 À la nomination du Préfet 1855
- 1 M 12/154/1 1865-1870 1865-1870
- 1 M 12/194 1882-1885 1882-1885
- 1 M 12/201 R-V 1888-1937
- Élections
- 2 M 1/124 Communes d'une partie de l'arrondissement d'Auxerre 1852
- 2 M 1/274 Ligny-le-Châtel. Saint-Sauveur. Saint-Florentin. Seignelay. Toucy. Vermenton 1922
- 2 M 1/281 Ligny-le-Châtel. Saint-Sauveur. Saint-Florentin. Seignelay. Toucy. Vermenton 1923
- 2 M 1/288 Courson-les-Carrières. Ligny-le-Châtel. Saint-Sauveur. Saint-Florentin. Seignelay. Toucy. Vermenton 1924
- 2 M 1/295 Ligny-le-Châtel. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1925
- 2 M 1/302 Ligny-le-Châtel. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1926
- 2 M 1/310 Saint-Florentin. Seignelay. Toucy. Vermenton 1927
- 2 M 1/317 Saint-Fargeau. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1928
- 2 M 1/324 Saint-Fargeau. Saint-Sauveur. Saint-Florentin. Seignelay. Toucy. Vermenton 1929
- 2 M 1/331 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1930
- 2 M 1/338 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1931
- 2 M 1/345 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1932
- 2 M 1/352 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1933
- 2 M 1/359 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1934
- 2 M 1/366 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1935
- 2 M 1/373 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1936
- 2 M 1/380 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1937
- 2 M 1/387 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1938
- 2 M 1/394 Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Saint-Sauveur. Seignelay. Toucy. Vermenton 1939
- 2 M 5/123 Grimault, Les Ormes, Seignelay, Sens, Villeneuve-sur-Yonne 1871
- 2 M 5/228/1 Communes chefs-lieux de canton. 1900
- 2 M 5/236/1 Communes chefs-lieux de canton 1900
- 2 M 5/237 Communes chefs-lieux de canton : procès-verbaux 1900-1904
- 2 M 5/240/1 Communes chefs-lieux de canton 1904
- 2 M 5/248/1 Communes chefs-lieux de canton 1904
- 2 M 5/249/1 Communes chefs-lieux de canton 1904-1908
- 2 M 5/251 Communes chefs-lieux de canton 1908
- 2 M 5/258/1 Communes chefs-lieux de canton 1908
- 2 M 5/263 Communes chefs-lieux de canton 1912
- 2 M 5/284 Communes chefs-lieux de canton 1912
- 2 M 5/292 Communes chefs-lieux de canton 1919
- 2 M 5/316 Communes chefs-lieux de canton 1925
- 2 M 5/334 Auxerre. Avallon 1927
- 2 M 5/343 Communes chefs-lieux de canton 1929
- 2 M 5/359 Auxerre 1933
- 2 M 5/392 R-V 1930-1939
- 2 M 5/366 Communes chefs-lieux de canton 1935
- 2 M 5/383 Auxerre 1937
- Police générale et administrative
- 3 M 1/101 Mailly-la-Ville-Vincelottes 1830
- 3 M 1/314 1895-1897 1895-1897
- 3 M 22/13 Saint-Florentin (1817, 1835), Villeneuve-l'Archevêque (1833), Courson (1834), Brienon (1835), Vermenton (1836), Seignelay (1838), Vézelay (1844), Coulanges-sur-Yonne (1846), Chablis (1849) 1817-1849
- 3 M 27/3 Ouanne-Vincelles 1933-1940
- Santé publique et hygiène
- 5 M 1 33 O- à S- 1903-1928
- 5 M 10 17 O- à V- 1814-1878
- 5 M 10 40 / 5 M 10 39-40, 56 31 octobre 1898-9 décembre 1899 1897-1929
- 5 M 10 41 / 5 M 10 41-42 26 janvier 1900-10 juillet 1901 1896-1947
- 5 M 10 51 / 5 M 49-50, 54 7 mai 1909-25 juin 1909 1908-1947
- 5 M 10 57 / 5 M 10 35, 48, 54, 56-57, 81 28 avril 1910-25 novembre 1911 1909-1939
- 5 M 10 63 / 5 M 10 60, 62-63, 65 14 septembre 1921-15 mars 1922 1920-1939
- 5 M 10 66 / 5 M 10 64-67, 71 15 novembre 1922-23 mars 1923 1911-1931
- 5 M 10 72 / 5 M 10 65, 70, 72-75, 114 4 juillet 1924-21 août 1924 1924-1939
- 5 M 10 74 / 5 M 10 69, 72-74, 78-79, 93, 114 21 octobre 1924-26 novembre 1924 1924-1939
- 5 M 10 79 / 5 M 10 66, 78-79, 93 24 juillet 1925-7 novembre 1925 1923-1946
- 5 M 10 81 / 5 M 10 34, 40, 59, 77-78, 80-81 23 janvier 1926-24 juin 1926 1920-1950
- 5 M 10 88 / 5 M 10 84, 86, 94 7 mai 1928-6 octobre 1928 1926-1946
- 5 M 10 100 / 5 M 10 91, 93-94, 96-97, 99 11 août 1931-12 octobre 1931 1929-1949
- 5 M 10 106 / 5 M 10 75, 102-103, 105/1 20 mai 1933-23 novembre 1933 1922-1954
- Population
- 7 M 2/10 Canton de Seignelay 1809
- Seignelay
- 7 M 2/147 1836 1836
- 7 M 2/147 1851 1851
- 1872
- 7 M 2/147 État récapitulatif de la population totale de la commune 1872
- 7 M 2/147 État nominatif des habitants 1872
- 7 M 2/147 1891 1891
- 7 M 2/147 1901 1901
- 7 M 2/147 1906 1906
- 7 M 2/147 1911 1911
- 7 M 2/147 1921 1921
- 7 M 2/147 1926 1926
- 7 M 2/147 1931 1931
- 7 M 2/147 1936 1936
- 7 M 5/19 / 2 E 488/34 * Saint – Loup d'Ordon– Sementron 1802-1812
- 7 M 5/27 / 2 E 488/42 * Sacy – Vincelottes 1813-1822
- 7 M 5/42 / 2 E 488/57 * Saint-Georges-sur-Baulches – Vvincelottes 1823-1832
- 7 M 5/57 / 2 E 488/72 * Seignelay – Vincelottes 1833-1842
- 7 M 5/70 / 2 E 488/85 Cantons de Ligny-le-Châtel, Saint-Florentin, Saint-Sauveur, Seignlay 1843-1852
- 7 M 5/86 / 2 E 488/101 * Rebourseaux – Vincelottes 1853-1862
- 7 M 5/101 / 2 E 488/116 * Saint-Florentin – Vincelottes 1863-1872
- 7 M 5/116 / 2 E 488/131 * Sacy – Vincelottes 1873-1882
- 7 M 5/127 / 2 E 488/142 * Quenne – Vincelottes 1883-1892
- 7 M 5/137 / 2 E 488/152 * Sacy – Vincelottes 1893-1902
- Agriculture, eaux et forêts
- Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d’architecture
- 4 N 94 Seignelay 1851-1935
- 4 N 94-1 [Casernement de la gendarmerie de] Seignelay. Maison Noblet / Plan du rez-de-chaussée. Plan du 1er étage 15 février 1852
- 4 N 94-2 Département de l'Yonne. Commune de Seignelay. Arrondissement d'Auxerre. Projet d’appropriation d’une partie d’un bâtiment communal en caserne de gendarmerie / Coupe et élévation. Plan du Premier étage / Grégoire-Roux, architecte 15 février 1859
- 4 N 94-3 Département de l'Yonne. Commune de Seignelay. Arrondissement d'Auxerre. Projet d’appropriation d’une partie d’un bâtiment communal en caserne de gendarmerie / Plan du rez-de-chaussée / Grégoire-Roux, architecte 15 février 1859
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Seignelay
- 2 O 3413 Personnel : nominations et traitements (1891-1939) Police : arrêté (1881) 1881-1939
- 2 O 3414 Mairie, justice de paix : acquisition d'une maison pour établir la maison commune (an XII-1806), Construction de murs d'enceinte (1839-1858), appropriation d'un bâtiment servant de mairie et de justice de paix (1855-1866), 8 plans, acquisition de terrains et de la mitoyenneté des murs (1872-1875), travaux de réfection à la mairie et à la justice de paix (1937) an XII-1937
- 2 O 4730 / 1 O 747 Extraits de délibérations budgétaires (1871 -1939) et compte de gestion du syndicat 1908-1913) 1871-1939
- École
- 2 O 3415 1829-1882 1829-1882
- 2 O 3416 1880-1938 1880-1938
- 2 O 3417 Autres bâtiments civils et équipement an XI-1939
- 2 O 3418 Église : travaux (1829-1846), 1 plan, refonte de cloche (1858-1861), acquisition et pose d'une horloge (1861), réparations à la toiture et restauration de la tour (1878-1895), 3 plans, révocation d'un membre du conseil de fabrique (1891) Presbytère : legs par Marie-Anne Noirot d'une maison pour servir de presbytère (1815-1817), appropriation (1816-1830), 1 plan, réparations à faire à la toiture (1913) Cimetière : construction de murs de clôture (1810-1811), agrandissement (1852-1876), 2 plans, Concessions (1846-1932), Police du cimetière (1908-1923), achat et conduite du corbillard (1909-1940) 1815-1940
- 2 O 3419 Travaux communaux : réparations à l'horloge (an XIII), travaux exécutés aux bâtiments communaux (1830), réfection des couvertures des bâtiments de la mairie et de la gendarmerie (1895-1897), 1 plan Assurances: contrats pour les bâtiments communaux et le personnel (1886-1938) an XIII-1938
- 2 O 3420 Eau : installation d'une turbine hydraulique au moulin avec projet d'adduction d'eau potable (1914-1941), installation de l'eau dans les École et à la gendarmerie (1935).Éclairages : adjudication de l'éclairage public au pétrole (1888-1891), marché pour l'installation de l'éclairage électrique (1901), Projet de construction d'un réseau de distribution d'énergie électrique (1926-1927) 1888-1941
- 2 O 3421 Biens communaux, bois et revenus : droits d'usages (1793-1806),ventes d'arbres (1880-1938), mesures pour l'entretien des fossés (1817), Locations de biens communaux (1827-1937), aliénations de biens communaux (1838-1887), acquisition de terrain pour l'établissement d'une sablière communale (1847-1893), 2 plans, rachat du droit de pacage à la comtesse de la Chastre (1852-1854), acquisition de la mitoyenneté d'un mur (1871-1872), acquisition de terre lieu-dit La Fontaine des Noyers (1817), acquisition d'un moulin à eau dit Moulin de Seignelay (1929-1931), état détaillé des prairies naturelles et artificielles (1853), échanges de terres appartenant à la fabrique avec les sieurs Boudoux et Rolland (1902-1905), 2 plans, échanges de terres appartenant au bureau de bienfaisance avec divers propriétaires (1930-1936), 5 plans, échange de terre avec Henri Mathieu en vue de l'agrandissement de la carrière communale (1936), 1 plan, échange de terre avec le sieur Mocquot pour le terrain de sports (1939), 1 plan Contentieux : demande de main-levée d'hypothèques par le sieur Bertonèche relative à une donation faite à la fabrique (1845-1855), Contentieux avec le sieur Lordereau au sujet d'un passage existant entre sa maison et la halle communale (1855-1866) Vaines pâture (1889-1891) 1793-1939
- 2 O 3422 Affaires diverses : protestation du conseil municipal relative aux décisions du maire (1865), démission du maire (1865-1870), demande de renseignements sur l'école tenue par les Frères de la doctrine chrétienne de Nancy (1870-1873), réclamation d'un conseiller municipal (1905), extraits de délibérations du conseil municipal (1935-1939) 1865-1939
- Dons et legs
- Cadastre
- 3 P 320 Canton de Seignelay 1836-1837
- 3 P 662 / 3 P 2 / 342/1-P 2 / Seignelay [1838]
- 3 P 783 Canton de Seignelay, 1837-1838
- Seignelay 1838-1956
- 3 P 4360 / 3 P 3/ 382/1 * État de section 1838
- Matrices 1838-1956
- Matrice mixte 1838-1914
- 3 P 4361 / 3 P 3/ 382/2 * Folios n° 1-540 1838-1914
- 3 P 4362 / 3 P 3/ 382/3 * Folios n° 541-1080 1838-1914
- 3 P 4363 / 3 P 3/ 382/4 * Folios n° 1081-1616 1838-1914
- 3 P 4364 / 3 P 3/ 382/5 * Folios n° 1617-2108 1838-1914
- Matrice des propriétés bâties 1882-1956
- 3 P 4365 / 3 P 3/ 382/6 * 1882-1891 1882-1891
- 3 P 4366 / 3 P 3/ 382/7 * 1911-1955 1911-1956
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1956
- 3 P 4367 / 3 P 3/ 382/8 * Folios n° 1-500 1914-1956
- 3 P 4368 / 3 P 3/ 382/9 * Folios n° 501-1000 1914-1956
- 3 P 4369 / 3 P 3/ 382/10 * Folios n° 1001-1400 1914-1956
- 3 P 5766 Seignelay 1836/1836
- 3 P 5766/1 Section A du Moulin de Seignelay (1:2500). 1836
- 3 P 5766/2 Section A développement du Moulin de Seignelay (1:1250). 1836
- 3 P 5766/3 Section B du Carreau (1:2500). 1836
- 3 P 5766/4 Section B développement du Carreau (1:1250). 1836
- 3 P 5766/5 Section C1 de la ville et du Petit-Parc (1:1250). 1836
- 3 P 5766/6 Section C2 de la ville et du Petit-Parc (1:2500). 1836
- 3 P 5766/7 Section D1 de l'Étang et du Grand-Parc (1:1250). 1836
- 3 P 5766/8 Section D2 de l'Étang et du Grand-Parc (1:2500). 1836
- 3 P 5766/9 Section D3 de l'Étang et du Grand-Parc (1:1250). 1836
- 3 P 5766/10 Section D4 de l'Étang et du Grand-Parc (1:1250). 1836
- 3 P 5766/11 Section D5 de l'Étang et du Grand-Parc (1:1250). 1836
- 3 P 5766/12 Section E1 du Thureau et des Coulanges (1:1250). 1836
- 3 P 5766/13 Section E2 du Thureau et des Coulanges (1:1250). 1836
- 3 P 5766/14 Section E3 du Thureau et des Coulanges (1:1250). 1836
- 3 P 5766/15 Section E4 du Thureau et des Coulanges (1:1250). 1836
- 3 P 5875 Pontigny, Pourrain, Prégilbert, Préhy, Quennes, Rebourseaux, Rouvray, Sacy, Sainpuits, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Sainte-Colombe-sur-Loing, Sainte-Pallaye, Saint-Florentin, Saint-Georges-sur-Baulches, Saints-en-Puisaye, Saint-Sauveur, Seignelay, Sementron, Sery, Sougères-en-Puisaye, Sougères-sur-Sinotte, Taingy, Thury, Toucy, Treigny, Trucy-sur-Yonne, Val-de-Mercy, Vallan, Varennes, Vaux, Venouse, Venoy, Vergigny, Vermenton, Villefargeau, Villeneuve-Saint-Salves, Villy, Vincelles, Vincellottes 1910-1914
- Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
- 2 Q 535 Bureaux de Seignelay et de Sens 1905-1909
- 2 Q 75 Fabriques, y compris celle de Montcorbon dans le Loiret. 1907-1913
- 2 Q 85 Procès-verbaux : communes du département (1909-1912) ainsi que Moncorbon dans le Loiret (1913). 1909-1913
- 2 Q 101 Sambourg à Voutenay 1908-1919
- 2 Q 103 Liste récapitulative (1929). Dossiers d’instructions par commune : arrêtés préfectoraux, délibérations municipales, extraits du grand livre, correspondance, extraits de testaments (1909-1935). 1929-1935
- Doubles des répertoires des notaires déposées aux greffes des tribunaux de première instance (1800-1940)
- Clergé catholique séculier (1799-1935)
- Organisation et police du culte (1742-1917)
- Fabriques
- Cultes – Clergé catholique régulier
- Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
- Canton de Seignelay 1792-1932
- 2 E 488 11 * 1792-1802 1792-1802
- 2 E 488 246 * 1803-1812 1803-1812
- 2 E 488 284 * 1813-1822 1813-1822
- 2 E 488 298 * 1823-1832 1823-1832
- 2 E 488 314 * 1833-1842 1833-1842
- 2 E 488 327 * 1843-1852 1843-1852
- 2 E 488 342 * 1853-1862 1853-1862
- 2 E 488 358 * 1863-1872 1863-1872
- 2 E 488 381 * 1873-1882 1873-1882
- 2 E 488 399 * 1883-1892 1883-1892
- 2 E 488 455 * 1893-1902 1893-1902
- 2 E 488 456 * 1903-1912 1903-1912
- 2 E 488 457 * 1913-1922 1913-1922
- 2 E 488 458 * 1923-1932 1923-1932
- Seignelay 1700-1932
- Baptêmes, mariages et sépultures 1700-1792
- 2 E 382 1 * 1700, 1702-1709, 1737-1745 1700-1745
- 2 E 382 2 * 1746-1758 1746-1758
- 2 E 382 3 * 1759-1769 1759-1769
- 2 E 382 4 * 1770-1780 1770-1780
- 2 E 382 5 * 1781-1792 1781-1792
- Naissances, mariages et décès 1793-1932
- 2 E 382 6 * 1793-an V 1793-an V
- 2 E 382 7 * an VI-an IX an VI-an IX
- 2 E 382 8 * an X-an XIII an X-an XIII
- 2 E 382 9 * an XIV-1810 an XIV-1810
- 2 E 382 10 * 1811-1815 1811-1815
- 2 E 382 11 * 1816-1821 1816-1821
- 2 E 382 12 * 1822-1827 1822-1827
- 2 E 382 13 * 1828-1832 1828-1832
- 2 E 382 14 * 1833-1839 1833-1839
- 2 E 382 15 * 1840-1846 1840-1846
- 2 E 382 16 * 1847-1853 1847-1853
- 2 E 382 17 * 1854-1860 1854-1860
- 2 E 382 18 * 1861-1866 1861-1866
- 2 E 382 19 * 1867-1872 1867-1872
- 2 E 382 20 * 1873-1878 1873-1878
- 2 E 382 21 * 1879-1884 1879-1884
- 2 E 382 22 * 1885-1892 1885-1892
- 2 E 382 23 * 1893-1899 1893-1899
- 2 E 382 24 * 1900-1904 1900-1904
- 2 E 382 25 * 1905-1910 1905-1910
- 2 E 382 26 * 1911-1922 1911-1922
- 2 E 382 27 * 1923-1932 1923-1932
- Seignelay. - Étude notariale n° XIV : minutes et répertoires
- Seignelay (étude principale) 1626-1877
- 3 E 5/81 Behon, Thomas : minutes 1642
- Bernard : minutes 1720-1728
- 3 E 5/83 1720-1723 1720-1723
- 3 E 5/84 1724-1728 1724-1728
- Blanvillain, Edme Jean : minutes an III-17 octobre 1814
- 3 E 5/134 An III-an VI an III-an VI
- 3 E 5/135 An VII-an IX an VII-an IX
- 3 E 5/136 An X-an XI an X-an XI
- 3 E 5/137 An XII an XII
- 3 E 5/138 An XIII-an XIV an XIII-an XIV
- 3 E 5/139 1806 1806
- 3 E 5/140 1807 1807
- 3 E 5/141 1808 1808
- 3 E 5/142 1809 1809
- 3 E 5/143 1810 1810
- 3 E 51/158 1811 1811
- 3 E 51/159 1812 1812
- 3 E 51/160 1813 1813
- 3 E 51/161 Janvier-17 octobre 1814 janvier-17 octobre 1814
- 3 E 5/134-143, 3 E 51/162-180 Blanvillain, Edme Louis : minutes 21 octobre 1814-1832
- 3 E 51/162 21 octobre-décembre 1814 21 octobre-décembre 1814
- 3 E 51/163 1815 1815
- 3 E 51/164 1816 1816
- 3 E 51/165 1817 1817
- 3 E 51/166 1818 1818
- 3 E 51/167 1819 1819
- 3 E 51/168 1820 1820
- 3 E 51/169 1821 1821
- 3 E 51/170 1822 1822
- 3 E 51/171 1823 1823
- 3 E 51/172 1824 1824
- 3 E 51/173 Janvier-février, avril-décembre 1825 1825
- 3 E 51/174 1826 1826
- 3 E 51/175 1827 1827
- 3 E 51/176 1828 1828
- 3 E 51/177 1829 1829
- 3 E 51/178 1830 1830
- 3 E 51/179 1831 1831
- 3 E 51/180 Janvier-28 juillet 1832 janvier-28 juillet 1832
- 3 E 5/96 Bourrasset : minutes et répertoire chronologique 1753-1758
- 3 E 51/184-218 Brette, Louis Jean Stanislas : minutes 1834-1850
- 3 E 51/184 4 novembre-décembre 1834 4 novembre-décembre 1834
- 3 E 51/185 1835 1835
- 3 E 51/186 Janvier-juin 1836 janvier-juin 1836
- 3 E 51/187 Juillet-décembre 1836 juillet-décembre 1836
- 3 E 51/188 Janvier-juin 1837 janvier-juin 1837
- 3 E 51/189 Juillet-décembre 1837 juillet-décembre 1837
- 3 E 51/190 Janvier-juin 1838 janvier-juin 1838
- 3 E 51/191 Juillet-décembre 1838 juillet-décembre 1838
- 3 E 51/192 Janvier-juin 1839 janvier-juin 1839
- 3 E 51/193 Juillet-décembre 1839 juillet-décembre 1839
- 3 E 51/194 Janvier-juin 1840 janvier-juin 1840
- 3 E 51/195 Juillet-décembre 1840 juillet-décembre 1840
- 3 E 51/196 Janvier-juin 1841 janvier-juin 1841
- 3 E 51/197 Juillet-décembre 1841 juillet-décembre 1841
- 3 E 51/198 Janvier-juin 1842 janvier-juin 1842
- 3 E 51/199 Juillet-décembre 1842 juillet-décembre 1842
- 3 E 51/200 Janvier-juin 1843 janvier-juin 1843
- 3 E 51/201 Juillet-décembre 1843 juillet-décembre 1843
- 3 E 51/202 Janvier-juin 1844 janvier-juin 1844
- 3 E 51/203 Juillet-décembre 1844 juillet-décembre 1844
- 3 E 51/204 Janvier-mars 1845 janvier-mars 1845
- 3 E 51/205 Avril-juin 1845 avril-juin 1845
- 3 E 51/206 Juillet-septembre 1845 juillet-septembre 1845
- 3 E 51/207 Octobre-décembre 1845 octobre-décembre 1845
- 3 E 51/208 Janvier-mars 1846 janvier-mars 1846
- 3 E 51/209 Avril-juin 1846 avril-juin 1846
- 3 E 51/210 Juillet-septembre 1846 juillet-septembre 1846
- 3 E 51/211 Octobre-décembre 1846 octobre-décembre 1846
- 3 E 51/212 Janvier-juin 1847 janvier-juin 1847
- 3 E 51/213 Juillet-décembre 1847 juillet-décembre 1847
- 3 E 51/214 Janvier-juin 1848 janvier-juin 1848
- 3 E 51/215 Juillet-décembre 1848 juillet-décembre 1848
- 3 E 51/216 Janvier-juin 1849 janvier-juin 1849
- 3 E 51/217 Juillet-décembre 1849 juillet-décembre 1849
- 3 E 51/218 Janvier-19 mars 1850 janvier-19 mars 1850
- 3 E 5/117-124 Chanvin, Germain François 1774-an XIII
- 3 E 5/117-124 Minutes 1782-an XIII
- 3 E 51/157 1774-1781 1774-1781
- 3 E 5/117 1782-1786 1782-1786
- 3 E 5/118 1787-1790 1787-1790
- 3 E 5/119 1791-1793 1791-1793
- 3 E 5/120 An II-an III an II-an III
- 3 E 5/121 An IV-an V an IV-an V
- 3 E 5/122 An VI-an VII an VI-an VII
- 3 E 5/123 An VIII-an X an VIII-an X
- 3 E 5/124 An XI-an XIII an XI-an XIII
- 3 E 5/124 Répertoire chronologique 1774-an XII
- 3 E 5/81 Chastelain : minutes (1698, 1728) 1698-1728
- 3 E 5/81 Chate, Edme : minutes (1675, 1677) 1675-1677
- 3 E 51/282-300 Chevallier, Modeste Alfred : minutes 1870-1877
- 3 E 51/282 14 juin-décembre 1870 14 juin-décembre 1870
- 3 E 51/283 Janvier-juin 1871 janvier-juin 1871
- 3 E 51/284 Juillet-décembre 1871 juillet-décembre 1871
- 3 E 51/285 Janvier-mars 1872 janvier-mars 1872
- 3 E 51/286 Avril-juin 1872 avril-juin 1872
- 3 E 51/287 Juillet-septembre 1872 juillet-septembre 1872
- 3 E 51/288 Octobre-décembre 1872 octobre-décembre 1872
- 3 E 51/289 Janvier-juin 1873 janvier-juin 1873
- 3 E 51/290 Juillet-décembre 1873 juillet-décembre 1873
- 3 E 51/291 Janvier-juin 1874 janvier-juin 1874
- 3 E 51/292 Juillet-décembre 1874 juillet-décembre 1874
- 3 E 51/293 Janvier-mars 1875 janvier-mars 1875
- 3 E 51/294 Avril-juin 1875 avril-juin 1875
- 3 E 51/295 Juillet-décembre 1875 juillet-décembre 1875
- 3 E 51/296 Janvier-juin 1876 janvier-juin 1876
- 3 E 51/297 Juillet-décembre 1876 juillet-décembre 1876
- 3 E 51/298 Janvier-mars 1877 janvier-mars 1877
- 3 E 51/299 Avril-juin 1877 avril-juin 1877
- 3 E 51/300 Juillet-décembre 1877 juillet-décembre 1877
- 3 E 51/219-281 Dejust, Louis Edme Alexis : minutes 1850-1870
- 3 E 51/219 20 mars-30 juin 1850 20 mars-30 juin 1850
- 3 E 51/220 Juillet-décembre 1850 juillet-décembre 1850
- 3 E 51/221 Janvier-juin 1851 janvier-juin 1851
- 3 E 51/222 Juillet-décembre 1851 juillet-décembre 1851
- 3 E 51/223 Janvier-mars 1852 janvier-mars 1852
- 3 E 51/224 Avril-juin 1852 avril-juin 1852
- 3 E 51/225 Juillet-septembre 1852 juillet-septembre 1852
- 3 E 51/226 Octobre-décembre 1852 octobre-décembre 1852
- 3 E 51/227 Janvier-mars 1853 janvier-mars 1853
- 3 E 51/228 Avril-juin 1853 avril-juin 1853
- 3 E 51/229 Juillet-septembre 1853 juillet-septembre 1853
- 3 E 51/230 Octobre-décembre 1853 octobre-décembre 1853
- 3 E 51/231 Janvier-mars 1854 janvier-mars 1854
- 3 E 51/232 Avril-juin 1854 avril-juin 1854
- 3 E 51/233 Juillet-septembre 1854 juillet-septembre 1854
- 3 E 51/234 Octobre-décembre 1854 octobre-décembre 1854
- 3 E 51/235 Janvier-mars 1855 janvier-mars 1855
- 3 E 51/236 Avril-juin 1855 avril-juin 1855
- 3 E 51/237 Juillet-septembre 1855 juillet-septembre 1855
- 3 E 51/238 Octobre-décembre 1855 octobre-décembre 1855
- 3 E 51/239 Janvier-mars 1856 janvier-mars 1856
- 3 E 51/240 Avril-juin 1856 avril-juin 1856
- 3 E 51/241 Juillet-septembre 1856 juillet-septembre 1856
- 3 E 51/242 Octobre-décembre 1856 octobre-décembre 1856
- 3 E 51/243 Janvier-mars 1857 janvier-mars 1857
- 3 E 51/244 Avril-juin 1857 avril-juin 1857
- 3 E 51/245 Juillet-septembre 1857 juillet-septembre 1857
- 3 E 51/246 Octobre-décembre 1857 octobre-décembre 1857
- 3 E 51/247 Janvier-juin 1858 janvier-juin 1858
- 3 E 51/248 Juillet-septembre 1858 juillet-septembre 1858
- 3 E 51/249 Octobre-décembre 1858 octobre-décembre 1858
- 3 E 51/250 Janvier-mars 1859 janvier-mars 1859
- 3 E 51/251 Avril-septembre 1859 avril-septembre 1859
- 3 E 51/252 Octobre-décembre 1859 octobre-décembre 1859
- 3 E 51/253 Janvier-mars 1860 janvier-mars 1860
- 3 E 51/254 Avril-juin 1860 avril-juin 1860
- 3 E 51/255 Juillet-décembre 1860 juillet-décembre 1860
- 3 E 51/256 Janvier-juin 1861 janvier-juin 1861
- 3 E 51/257 Juillet-décembre 1861 juillet-décembre 1861
- 3 E 51/258 Janvier-juin 1862 janvier-juin 1862
- 3 E 51/259 Juillet-décembre 1862 juillet-décembre 1862
- 3 E 51/260 Janvier-juin 1863 janvier-juin 1863
- 3 E 51/261 Juillet-décembre 1863 juillet-décembre 1863
- 3 E 51/262 Janvier-juin 1864 janvier-juin 1864
- 3 E 51/263 Juillet-décembre 1864 juillet-décembre 1864
- 3 E 51/264 Janvier-mars 1865 janvier-mars 1865
- 3 E 51/265 Avril-juin 1865 avril-juin 1865
- 3 E 51/266 Juillet-décembre 1865 juillet-décembre 1865
- 3 E 51/267 Janvier-juin 1866 janvier-juin 1866
- 3 E 51/268 Juillet-septembre 1866 juillet-septembre 1866
- 3 E 51/269 Octobre-décembre 1866 octobre-décembre 1866
- 3 E 51/270 Janvier-juin 1867 janvier-juin 1867
- 3 E 51/271 Juillet-décembre 1867 juillet-décembre 1867
- 3 E 51/272 Janvier-juin 1868 janvier-juin 1868
- 3 E 51/273 Juillet-décembre 1868 juillet-décembre 1868
- 3 E 51/274 Janvier-juin 1869 janvier-juin 1869
- 3 E 51/275 Juillet-décembre 1869 juillet-décembre 1869
- 3 E 51/276 Janvier-12 juin 1870 janvier-12 juin 1870
- Expropriation en faveur de la compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon
- 3 E 51/277 Communes de Beaumont et Cheny. 1855
- 3 E 51/278 Commune de Bonnard 1855
- 3 E 51/279 Commune de Chemilly-sur-Yonne 1855
- 3 E 51/280 Commune de Gurgy 1855
- 3 E 51/281 Commune de Migennes 1855
- 3 E 5/81 Desleau, Edme : minutes (1685, 1690-1691, 1716) 1685-1716
- 3 E 51/156 Feuille : minutes et répertoires 1774-1780
- 3 E 5/125-133, 3 E 51/301 Fringon, Denis : minutes 1789-1830
- 3 E 5/125 1789-an VI 1789-an VI
- 3 E 5/126 An VII-1806 an VII-1806
- 3 E 5/127 1807-1810 1807-1810
- 3 E 5/128 1811-avril 1813 1811-avril 1813
- 3 E 5/129 Mai 1813-1814 mai 1813-1814
- 3 E 5/130 1815-1817 1815-1817
- 3 E 5/131 1818-avril 1821 1818-avril 1821
- 3 E 5/132 Mai 1821-1822, 1825 1821-1825
- 3 E 51/301 1823 1823
- 3 E 5/133 1826-1830 1826-1830
- 3 E 5/81 Gariot, Nicolas : minutes 1626
- 3 E 5/81 Guyart : minutes 1719
- 3 E 5/92-95 Hugot : minutes 1740-1752
- 3 E 5/92 1740-1743 1740-1743
- 3 E 5/93 1744-1747 1744-1747
- 3 E 5/94 1748-1749 1748-1749
- 3 E 5/95 1750-1752 1750-1752
- 3 E 5/144, 3 E 51/181-183 Istace, Jean-Baptiste : minutes 1832-1834
- 3 E 5/144 Janvier-juin 1833 janvier-juin 1833
- 3 E 51/181 23 octobre 1832 23 octobre 1832
- 3 E 51/182 Juillet-décembre 1833 juillet-décembre 1833
- 3 E 51/183 Janvier-3 novembre 1834 janvier-3 novembre 1834
- 3 E 5/100-116 Lordereau, Gabriel : minutes 1753-1795
- 3 E 5/100 1753-1755 1753-1755
- 3 E 5/101 1756-1758 1756-1758
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