Civry-sur-Serein (Massangis, Yonne, France)
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Liste des notices
- Berthier de Sauvigny
- FRAD089_1500W
- Personnel administratif
- Élections
- Santé publique et hygiène
- Population
- Agriculture, eaux et forêts
- Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
- Civry-sur-Serein
- 2 O 2299 Biens communaux, bois et revenus : contestation d'un droit de pacage dans le bois de « Champ-live » (1808), demande d'autorisation de se réunir aux communes de Lisle, Civry, Dissangis pour plaider contre les communes usageant dans la forêt d'Hervaux (1834-1835), remboursement des coupes de réserves d'Hervaux (1920), assignation de la commune par les héritiers Rétif pour reconstruction d'une passerelle public (1833-1834), échange de terrains (1842), Contestations relatives à diverses propriétés (1852-1868), Concession d'une droit de mitoyenneté (1864), usurpation d'un terrain communal (1878), acquisition de 2 parcelles pour établissement d'un passage (1889), 1 plan, aliénation d'une parcelle (1894), acquisitions de terrains (1904-1910), Location de la propriété de Villiers-Tournois (1932-1933) Vaines pâture (1818-1919) 1808-1933
- Dons et legs
- Cadastre
- Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1858-1935)
- Fabriques
- Registres paroissiaux et de l'état civil (collections des greffes)
- Archives déposées de la commune de Civry-sur-Serein (1642-1964)
- Documents figurés isolés. - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm
- Sous-série 2 Fi
- Etat civil Yonne
- Archives départementales de l'Yonne
- Sous-série 2 Fi
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