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Pourquoi et comment sceller ?

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Pourquoi un sceau ?

ouvrir dans la visionneuse : 1 vue arch. dép. Yonne, H 85-6

Joseph Roman dans son Manuel de sigillographie française (1912) définit le sceau comme : "un objet (...) appliqué ou suspendu à un écrit public ou privé et qui témoigne de l'approbation ou (...) de la participation de celui qui en porte l'image, l'emblème ou le nom".

Pour prouver le caractère authentique d'un acte, il est nécessaire d'y apposer un ou plusieurs signes, qui, combinés, lui confèrent sa validité. Dès le Ve siècle, certains sont tracés de la main du scribe, d'autres par ou pour la personne dépositaire de l'autorité ; l'apposition d'un sceau, en clôture de l'acte, complète ce dispositif. L'usage du sceau, d'abord réservé aux seules chancelleries impériales, puis papale et royales, se répand progressivement, à partir du milieu du Xe siècle ; il supplante peu à peu les autres signes de validation.

Les XIIe et XIIIe siècles marquent l'âge d'or de l'emploi du sceau. Toute personne physique (roi, comte, chevalier, dame, évêque, abbé) ou morale (chapitre cathédral, officialité - tribunal de l'évêque -, corps de ville, juridictions royales ou seigneuriales) dispose alors d'un sceau pour sceller les actes émanant de son autorité. L'usage est tellement répandu qu'une pièce qui en serait dépourvue (volontairement ou par accident) en paraîtrait suspecte.

À partir du milieu du XIVe siècle, les progrès de l'instruction (qui favorisent le retour de la signature) et le recours possible aux notaires (évolution de la juridiction gracieuse) provoquent l'abandon progressif du sceau : la seule intervention du notaire accompagné de témoins confère désormais aux actes des garanties suffisantes.

À l'époque moderne et contemporaine, le scellement est réservé à des actes prestigieux (dont les lois constitutionnelles) dont on veut montrer le caractère solennel.

Les signes de validation

Parmi les signes de validation les plus usités entre les VIIIe et Xe siècles, certains sont tout ou partie tracés de la main de l'empereur ou du...

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L'apposition du sceau

Le sceau est systématiquement apposé en clôture du document, dans sa partie inférieure. Selon la période et la dimension du sceau, il est soit...

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